1 – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://eausurdetection.fr/, ses domaines, sous-domaines et redirections, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : LAFONT Nelson
Directeur de publication : LAFONT Nelson
Conception : ZIMMERMANN Cédric
Hébergeur : S.A.S OVH – 2 rue Kellerman – 59100 – Roubaix

2 – Présentation du propriétaire

LAFONT Nelson, Entrepreneur individuel
contact@eausurdetection.fr
Siren : 524 711 066

3 – Propriété intellectuelle

Mr LAFONT Nelson est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mr LAFONT Nelson. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.